Vous avez souscrit une assurance habitation et vous vous demandez combien de temps vous devez conserver les documents de la police. Que vous soyez un triathlète professionnel ou simplement intéressé par les directives, nous allons vous expliquer tout ce que vous devez savoir sur les documents de votre police d’assurance habitation.
Combien de temps devez-vous conserver vos documents d’assurance ?
Les périodes de conservation sont prescrites par la loi et varient d’un type de papier à l’autre.
- Toutes les factures de primes d’assurance habitation, les avis d’annulation, les preuves de conformité aux règlements applicables et toute lettre de résilience doivent être conservés pendant une période de deux ans.
- Vous devriez conserver votre contrat, souvent connu comme les spécificités de votre police d’assurance habitation, pendant les deux années complètes de couverture.
- Enfin, si vous avez eu un sinistre, vous devez conserver tous les papiers relatifs à ce sinistre pendant une période de 10 ans après la conclusion de l’indemnisation.
Dans de nombreux cas, vous pouvez accéder à des versions numériques de ces papiers dans votre portail client dédié et, par conséquent, vous n’avez pas besoin d’avoir des copies physiques de ces documents à portée de main.
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Que faire si vous perdez vos documents d’assurance habitation ?
Ne vous inquiétez pas si vous avez égaré ou ne trouvez pas les documents relatifs à votre police d’assurance habitation. Vous pouvez vous les faire réexpédier en contactant le service clientèle de votre compagnie d’assurance, ou vous pouvez y accéder dans votre propre compte en ligne. Bien que cela puisse prendre un peu plus de temps, vous serez en mesure de récupérer vos pertes.
Votre assureur a également la responsabilité de tenir à jour les documents d’assurance de ses assurés. Par conséquent, dans les délais susmentionnés, il sera toujours possible de faire réimprimer un document perdu ou volé.
Quels sont les différents documents d’assurance habitation dont on peut avoir besoin ?
Le formulaire standard d’une police d’assurance habitation
Toutes les stipulations légales qui s’appliquent à votre contrat d’assurance habitation (conditions de souscription, conditions de garantie, exclusions, conditions de résiliation, etc.) sont rassemblées dans les conditions générales du contrat.
Vous les recevez généralement par courrier afin de disposer d’une copie papier que vous pouvez conserver dans vos dossiers. Toutefois, les versions numériques sont de plus en plus courantes, de sorte que les copies papier ne sont pas toujours nécessaires. En outre, les conditions générales des polices d’assurance habitation sont un long document qui remplace toutes les autres conditions.
Attestation d’assurance habitation
Il s’agit du document d’une ou deux pages que votre assureur vous remet pour prouver que vous êtes bien couvert. Vous pouvez l’utiliser comme preuve au tribunal, avec votre propriétaire si vous êtes locataire, ou lors de la signature de l’acte authentique de votre nouvelle maison.
Détails d’un contrat d’assurance habitation
Les conditions spécifiques de votre police d’assurance habitation constituent un contrat entre vous et l’assureur. Il s’agit d’un papier qui comprend des informations sur votre adhésion, comme votre numéro d’adhérent et votre adresse, ainsi que des précisions sur le bien assuré : taille, nombre de pièces, étage, ainsi que les choix de couverture et de personnalisation ; quantification des objets de valeur à assurer, somme totale des objets de valeur, etc.
Les conditions spéciales ne s’appliquent qu’à vous et à vos biens assurés, contrairement aux conditions générales qui s’appliquent à tous les assurés d’une certaine police d’assurance habitation.
Faire le tri dans vos papiers peut aussi être une bonne occasion de revoir votre assurance habitation et les garanties et prix associés à votre contrat. Êtes-vous correctement couvert pour votre maison ? Votre prime d’assurance habitation se compare-t-elle bien au taux du marché ? En utilisant notre calculateur de devis d’assurance habitation, vous pouvez facilement et rapidement évaluer comment votre police actuelle se situe par rapport aux autres options disponibles.